Archives Nationales (Marine C7 78)

CURET Jacques

de Toulon

Relevé en juillet 1993, mise à jour le 15-02-2005 par Jean-Louis CURET

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3° RM TOULON sous série 3°

Carton	Date	Événement
3°6 et 3°7	1668 - 1702	Affaire des espions du prince d’Orange et autres affaires instruites par l’intendant (Général des Galères)
7/2.192	24 Oct 1696	Supplique adressée à MONTMOR par ............ Jacques et Joseph CURET .............. demandant leur élargissement de l’hôpital des forçats et ordonnance d’élargissement de ces prisonniers
7/2.194	24 Oct 1696	Soumissions des précédents s’engageant à rester à la disposition de la justice.

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